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Le site www.sfve.fr est mis en œuvre par la SOCIÉTÉ FRANÇAISE DES VÉHICULES D’EXCEPTION (SFVE), dont le siège social est situé au Manoir de Tarare (69170) France. Société par actions simplifiées au capital de 31 000,00 €, immatriculée au R.C.S. de VILLEFRANCHE-TARARE sous le n°888 324 217, code APE 70.22Z.

Directrice de la publication : Olivia B.W. ROSKAMS

Hébergeur : Infomaniak Network SA – Siège social : Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge / Genève – Suisse.

Traitement des réclamations :

Nous mettons à votre disposition des chargés de clientèle, ou leurs supérieurs hiérarchiques en cas de difficulté, habilités à répondre dans les meilleurs délais.

Le recours auprès de notre Service Consommateurs : en cas d’incompréhension persistante, vous pouvez adresser votre réclamation motivée à notre service Consommateurs par courriel à l’adresse : serviceconsommateurs@sfve.fr.

Rémunération :

La rémunération de la SFVE est établie sur la base de d’honoraires et de commissions.

Modifications des conditions :

La SFVE se réserve le droit, à sa discrétion, de changer toute partie du site Web ou des présentes conditions.

Paiement en ligne sécurisé :

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Droit de rétractation :

En cas de souscription à distance, vous pouvez disposez d’un délai de rétractation.

Nous vous conseillons de vous reportez aux Conditions/Dispositions Générales des différents produits pour connaître les conditions d’application, de cet éventuel droit de rétractation.

Responsabilité :

Le site Web www.sfve.fr et le contenu sont fournis « EN L’ETAT » ; la SFVE ne garantit pas l’exactitude, la mise à jour, l’exhaustivité, la performance, l’adéquation aux besoins particuliers du site Web ou de son contenu.

Le contenu du site est publié à titre d’information et n’est pas contractuel. Il ne saurait engager une quelconque responsabilité de la SFVE en cas d’erreurs ou omissions, ou du contenu inexact du site Web ou d’aucun site Web auquel celui-ci est relié.

Propriété intellectuelle

Tous les droits de reproduction, les marques déposées, les droits sur les bases de données et tous autres droits relatifs à la propriété intellectuelle du contenu ainsi que tous les éléments qui peuvent exister dans ce site Web demeurent à tout moment la propriété de la SFVE.

Loi applicable à la localisation des souscriptions :

Votre contrat se compose des Conditions/Dispositions Générales complétées par vos conditions/dispositions particulières. Lisez attentivement vos Conditions/Dispositions Générales. Elles vous précisent nos droits et obligations respectifs et répondent aux questions que vous vous posez.

Les souscriptions effectuées sur l’espace virtuel déterminé par les pages Web du site du souscripteur sont réputées localisées en France.

Juridiction :

Les présentes conditions sont régies et interprétées selon la loi française et sont sujettes à la compétence exclusives des tribunaux français.

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